Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROPHEES DU GOSPEL : GOSPEL MUSIC AWARDS
LOUIS QUAN-SAME
HELENE NLANDU NGANGA

Numéro de dépôt :
3143798
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TROPHEES DU GOSPEL : GOSPEL MUSIC AWARDS de LOUIS QUAN-SAME

Présentation de la marque TROPHEES DU GOSPEL : GOSPEL MUSIC AWARDS

Déposée le 25 janvier 2002 par LOUIS QUAN-SAME et HELENE NLANDU NGANGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROPHEES DU GOSPEL : GOSPEL MUSIC AWARDS »

Les déposants sont LOUIS QUAN-SAME domicilié(e) 8 PLACE JEAN GIRAUDOUX,94000 CRETEIL - 94000 - France et HELENE NLANDU NGANGA domicilié(e) 8 PLACE JEAN GIRAUDOUX,94000 CRETEIL - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOUIS QUAN-SAME et MELLE HELENE NLANDU NGANGA domicilié(e) 8 PLACE JEAN GIRAUDOUX,94000 CRETEIL - 94000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LOUIS QUAN-SAME a également déposé les autres marques suivantes : JOUR DE L'AN DES CELIBATAIRES WWW.JOURDELAN.COM , SALON DE LA FEMME NOIRE / BLACK WOMEN CONVENTION , ASTO A.K.A. BOOST LE MIC


LOUIS QUAN-SAME - 8 PLACE JEAN GIRAUDOUX,94000 CRETEIL - 94000 - France

HELENE NLANDU NGANGA - 8 PLACE JEAN GIRAUDOUX,94000 CRETEIL - 94000 - France


M. LOUIS QUAN-SAME et MELLE HELENE NLANDU NGANGA - 8 PLACE JEAN GIRAUDOUX,94000 CRETEIL - 94000 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363691 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Supports d'enregistrement magnétique - Disques acoustiques Papier, carton et produits en ces matières - Photographies - Papeterie - Caractères d'imprimerie - Clichés Distribution de prospectus, d'échantillons - Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication Publication de livres. Prêt de livres. Production de films Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.